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Résultats de recherche : 53 trouvé(s)

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    ...... sur les sources d'énergies renouvelables et le déploiement de fonds d'investissement européens prenant des participations directes dans des entreprises du secteur. Pour les citoyens, ce changement serait couronné de ...... par secteur tenant compte des fluctuations de consommation des entreprises et respectant la confidentialité de leurs données. Que ...... dans des secteurs clés, l'augmentation du nombre de relocalisations d’entreprises et l'amélioration de la balance commerciale. ...
    02.12.2021 16:27
  2. Accéder directement au contenu | page(s) concernée(s) : Formations

    ...... de limiter l’accès aux contenus terroristes (l’unité de signalement des contenus sur internet d’Europol joue un rôle essentiel) et de mobiliser les entreprises et les partenaires de la société civile dans la lutte contre cette ...... du Conseil Européen des 22 et 23 juin 2017 notamment demandent aux entreprises du secteur qu'elles mettent au point de nouvelles technologies et de ...... L’Union douanière, créée en 1968, facilite le commerce pour les entreprises de l’UE, harmonise les droits de douane sur les marchandises provenant de ...
    18.02.2022 09:24
  3. Accéder directement au contenu | page(s) concernée(s) : Présidence française du Conseil de l'Union européenne 2022

    ...Il a été mis en avant que « l’entreprise s’était acquittée au mieux d’une prestation difficile » tout en ...
    07.01.2022 10:25
  4. Accéder directement au contenu | page(s) concernée(s) : Devenir expert national détaché

    ... Cependant, dans tous les cas (acquittement ou non de la TVA), vous devrez obtenir du service des impôts des entreprises de votre domicile (actuel ou futur) en France un certificat fiscal ou ...
    23.02.2022 14:27
  5. Accéder directement au contenu | page(s) concernée(s) : Textes encadrant le recrutement et la rémunération des END

    ... L'END ne peut conserver ni acquérir, directement ou indirectement, dans les entreprises soumises au contrôle de la Commission ou en relation avec celle-ci, des ...
    10.08.2022 15:57
  6. Accéder directement au contenu | page(s) concernée(s) : Textes encadrant le recrutement et la rémunération des END

    ...L'Europe au service des citoyens et des entreprises
    07.01.2022 15:55
  7. Accéder directement au contenu | page concernée : Missions

    ... Résoudre les difficultés d’application du droit de l’Union pour les citoyens et les entreprises L’Union européenne a créé un réseau, appelé SOLVIT, destiné à faciliter ...... d’application du droit de l’Union auxquels font face les citoyens et entreprises dans les États membres. Le centre SOLVIT France est intégré au SGAE.
    16.12.2021 15:26
  8. Accéder directement au contenu | page concernée : Réseau SOLVIT : résolution efficace des problèmes dans le marché intérieur

    ...Qu’est-ce que le réseau SOLVIT ? Saisi de plaintes de citoyens et d’entreprises relatives à la mauvaise application du droit de l’Union européenne par ...
    14.02.2022 16:14
  9. Accéder directement au contenu | page concernée : Coordination de la position française à l’OCDE

    ...Le 1er pilier vise à garantir une répartition plus équitable entre les pays des bénéfices et des droits d’imposition concernant les entreprises multinationales les plus grandes et les plus rentables. Les négociations ...
    10.03.2022 09:14
  10. Accéder directement au contenu | page concernée : Travailler dans les institutions européennes : concours et contrats

    ...... deux langues officielles de l'UE, dont l'une doit être l'anglais ou le français ; justifier d’un niveau équivalent à Bac+2 en droit, gestion d’entreprise, gestion des ressources humaines, finance, comptabilité, logistique, ...
    03.08.2022 16:53