Résultats de recherche : 147 trouvé(s)

121. ...... sur les sources d'énergies renouvelables et le déploiement de fonds d'investissement européens prenant des participations directes dans des entreprises du secteur. Pour les citoyens, ce changement serait couronné de ...... par secteur tenant compte des fluctuations de consommation des entreprises et respectant la confidentialité de leurs données. Que ...... dans des secteurs clés, l'augmentation du nombre de relocalisations d’entreprises et l'amélioration de la balance commerciale. ...

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     02.12.2021 16:27
122. ...... de limiter l’accès aux contenus terroristes (l’unité de signalement des contenus sur internet d’Europol joue un rôle essentiel) et de mobiliser les entreprises et les partenaires de la société civile dans la lutte contre cette ...... du Conseil Européen des 22 et 23 juin 2017 notamment demandent aux entreprises du secteur qu'elles mettent au point de nouvelles technologies et de ...... L’Union douanière, créée en 1968, facilite le commerce pour les entreprises de l’UE, harmonise les droits de douane sur les marchandises provenant de ...

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     18.02.2022 09:24
123. ...De plus, la présidence slovène s‘ef- forcera d‘améliorer l‘accès des entreprises eu- ropéennes, y compris les petites et moyennes entreprises, aux chaines de valeur et d’appro- visionnement globales intégrées. Nous ...... environnementaux, mais aussi de garantir l‘avan- tage concurrentiel des entreprises de l‘UE dans l‘environnement international et de réduire la dépendance ...

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     15.02.2022 15:15
124. ...... de fichiers et de traitement de données se poursuivront au cours de la présidence française, qu’il s’agisse de la mise en œuvre des actions déjà entreprises – notamment avec le vaste chantier de l’interopérabilité des systèmes ...

     | page(s) concernée(s) : Grands thèmes politiques Accéder directement au contenu

     21.02.2022 09:55
125. ...... "Questions fiscales" - Haut niveau "F" - Fiscalité indirecte "F" - Fiscalité directe "F" D.5 Groupe "Code de conduite (fiscalité des entreprises)" "F" - Sous-groupe (questions extérieures) - Sous-groupe ...

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     15.05.2023 11:22
126. ...Il a été mis en avant que « l’entreprise s’était acquittée au mieux d’une prestation difficile » tout en ...

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     07.01.2022 10:25
127. ...... Commission européenne, mais également Secrétariat général du Conseil de l’UE et Secrétariat général du Parlement européen) ; services, agences et entreprises communes de l’UE  Lieux de la mobilité : principalement Bruxelles (80 ...

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     15.02.2022 11:27
128. ... Cependant, dans tous les cas (acquittement ou non de la TVA), vous devrez obtenir du service des impôts des entreprises de votre domicile (actuel ou futur) en France un certificat fiscal ou ...

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     23.02.2022 14:27
129. ... L'END ne peut conserver ni acquérir, directement ou indirectement, dans les entreprises soumises au contrôle de la Commission ou en relation avec celle-ci, des ...

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     10.08.2022 15:57
130. ...L'Europe au service des citoyens et des entreprises

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     07.01.2022 15:55